Réglement intérieur du Billard Club Clichois

REGLEMENT INTERIEUR DU BILLARD CLUB CLICHOIS

Article 1

Le présent document référencé « règlement intérieur » définit les règles de fonctionnement, d’organisation et de bonnes conduites que chacun des membres de l’association se doit d’appliquer, dans l’intérêt bien compris de préserver, de servir et de pérenniser les actes fondateurs de l’association, précisément développer la pratique du billard Français dans un esprit de sportivité, de respect, de bienveillance et de convivialité. Pour ce qui ne serait pas clairement explicité , le "bon sens" devra être de mise. 

Article 2

Le règlement intérieur dans sa version réactualisée au 8 novembre 2019 prédomine sur les statuts de l‘association et sur tout autre documents ou règlements.

Le règlement intérieur peut être révisé à chaque exercice par le comité exécutif et validé en assemblée générale ordinaire par les adhérents sur présentation du président de l’association.

Article 3

Tout manquement par un membre de l’association aux règles édictées par ce règlement intérieur exposera celui ci à être convoqué en commission disciplinaire régie par le bureau , qui délibèrera à la majorité des voix sur le devenir de l’adhérent dans la vie de l’association.
Les décisions peuvent être d' importance variable :
- avertissement
- exclusion des lieux et des compétitions
- expulsion temporaire
- expulsion définitive 

- alerte auprès des instances FFB

- black liste du club 

- poursuite pénale

Article 4

Le Billard Club Clichois est situé au 8 rue Bonnet 92110 CLICHY dans une structure d’accueil sportive qui est mise gracieusement à disposition par la municipalité de Clichy, pour pratiquer les disciplines du billard français. Le club est affilié à l’OMSPA de la ville de  Clichy, à la Fédération Française de billard (FFB, LBIF,CDBHS)

Article 5

Cette structure d’accueil est assujettie et régie par les directives de la municipalité en matière « environnementale, sanitaire et de sécurité » et par tous les textes juridiques validés sur le 

territoire.
L’association décline toutes responsabilités en cas de non respect par un membre de ces directives et prescriptions territoriales, qui engageraient de fait sa responsabilité civile, morale et pénale.
L’accès de la structure d’accueil est libre pour tout membre actif à jour de sa cotisation et/ou membre extérieur titulaire licencié à la Fédération Française de Billard admis par le Conseil d’Administration du club.
Les joueurs dits « de passage » non membre actif du club seront autorisés à utiliser les tables uniquement aprés validation du "bureau" et définitions des conditions (période , participation financière etc .)

PLANNING D’OUVERTURE DU BILLARD CLUB CLICHOIS
Du 1^er septembre au 31 août

Jour	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Ouverture	9 h	9 h	9 h	9 h	9 h	9 h	9 h
Fermeture	22 h	22 h	22 h	22 h	22 h	22 h	22 h

La structure d’accueil est placée sous la responsabilité du membre qui l’ouvre et des membres présents dans l’enceinte.
L’association décline toute responsabilité en cas de non conformité et de non respect des directives d’urgence en matière de sécurité des lieux, des troubles de l’ordre public et des précautions sanitaires et caniculaires. Il est demandé précisément aux joueurs qui pratiquent le billard en soirée de laisser la porte d’entrée  fermée pour raison de sécurité : chacun des membres ayant sa propre clef pour accéder aux lieux, 

Article 6

Le Billard Club Clichois est une association loi 1901 à but non lucratif.
L’association perçoit des subventions de la Ville de Clichy et du Conseil départemental et régional des Hauts de Seine . Le complément nécéssaire au budget de fonctionnement est réalisé en autofinancement par les adhérents (cotisation) et les recettes des activités promotionnelles et/ou de soutien type mécénat.

Article 7

La cotisation annuelle est fixée chaque année par le Comité Exécutif et présentée par le Président en Assemblée Générale Ordinaire pour délibération et adoption à la majorité des voix.
Lors d’une inscription en cours d’année, la cotisation à régler est calculée au prorata temporis du nombre de mois restant à courir , voir hors licence pour un joueur déjà licencié.
La campagne d’inscription est organisée chaque année du 1^er septembre au 30 novembre.

CATEGORIE DE LICENCE au 1^er/09/2019

A	Cotisation B.C.C.  Dont licence  F.F.B.	Adulte Clichois et non Clichois	200 euros   70 euros	270 euros
B	Cotisation B.C.C Dont licence FFB	- 18 ans	100 euros 70 euros	170 euros

Article 8

Les joueurs mineurs doivent être accompagnés de leurs parents lors de l’inscription.
Le règlement de la cotisation est activé du 1^er octobre au 30 décembre de l’exercice pour s’acquitter du règlement.

Article 9

Modalités d'inscription :

- remplir le bulletin d’adhésion
- se munir d'une photo
- une attestation médicale de non contre indication à la pratique du billard français
- acquitter la cotisation
- signer le bulletin d'adhésion aprés avoir pris connaissance du règlement intérieur.

Article 10

Un badge est donné à chaque adhérent au solde du paiement de sa cotisation.
Le code confidentiel est déterminé par le Comité Exécutif .
Une clef permettant d’ouvrir la structure d’accueil sera proposée à chaque nouvel adhérent à jour de sa cotisation, qui en fera la demande et qui règlera la somme de 20 euros sous forme d'une caution.

L’utilisation des billards est gratuite pour les membres à jour de leur cotisation
Les gilets ou maillots  aux couleurs du club et les écussons sont fournis gratuitement aux compétiteurs

Chaque possesseur de clefs qui quitte l’association est tenu de la rendre au moment de son départ.
De la même manière un casier de rangement pourra être donné moyennant une participation de 10€ /an .

L’association se dégage de toute responsabilité en cas de disparition et/ou de détérioration de matériel, objet personnel, entreposés dans le local.

Article 11

Consignes et directives des compétitions internes

- Les joueurs seront classés dans les différentes catégories établies par la F.F.B. toutefois dans le cadre des compétitions internes du club, il peut être procédé à un mixage, afin de créer des groupes homogènes pour permettre un déroulement harmonieux et une certaine émulation.
- Le responsable des compétitions internes fixera le niveau nécessaire pour participer à certaines disciplines.
- Un tableau de programmation des rencontres permet aux joueurs de convenir à l’avance des rendez-vous, qui occasionnent une priorité d’accès aux tables de billard.
- Les compétitions internes du club sont : Libre, Bande, 3 Bandes, cadre, 5 quilles, casin. Les inscriptions pour ces différents championnats se feront lors de l’adhésion ou du renouvellement.
- Le responsable des compétitions internes aura la possibilité de proposer aux adhérents de nouvelles formules de compétitions internes.

Consignes et directives des compétitions Fédération

Les adhérents inscrits en Fédération, et représentant le Club dans les différentes compétitions devront :
- Se renseigner auprès du responsable FFB des dates et lieu de la compétition.
- Respecter les horaires des convocations.
- Porter la tenue du Club.
- Etablir une note de frais de déplacement si besoin (avec justificatifs)

Consignes relatives à l’arbitrage

Lors de rencontres se déroulant au sein du B.C.C., les adhérents et en particulier ceux inscrits en Fédération, seront sollicités pour participer à l’arbitrage des rencontres . 

Article 12

Tout adhérent désirant quitter le B.C.C. devra être à jour de sa cotisation à minima au prorata temporis.
Il ne sera procédé à aucun remboursement de cotisation.
Les adhérents démissionnaires n’auront plus accès aux tables de billard du B.C.C.

Article 13

La licence fédérale de la Fédération Française de billard :

-est necessaire pour tous les membres actifs .
-Elle est valable pour la période du 1^er septembre au 31 août de l'année suivante.
-A compter du 1^er mai  elle n’est plus délivrée pour les nouveaux membres.

Article 14

La salle de billard est ouverte pendant les compétitions départementales, régionales et nationales :
- Aux compétiteurs participants
- Aux arbitres et officiels
- Aux spectateurs 

Article 15

Sachant que vous jouerez mieux avec du bon matériel qui est aussi le vôtre, il est obligatoire de prendre en compte les rêgles ci aprés :
-Pour le premier utilisateur de la journée d'une table 

enlever et plier la couverture

nettoyer les billes au chiffon (disponible sur la tablette proche de la table)

-Aprés chaque utilisation 

brossage du tapis ( brosse ou aspirateur portatif petite vitesse)

nettoyer les billes au chiffon et les ranger dans leur boite et mettre la boite fermée sur la tablette

extinction des tableaux électroniques

- Pour le dernier utilisateur de la journée

passage de l’aspirateur 

nettoyage des billes (dans la machine de nettoyage)et rangement de la boite sur la tablette

couverture du billard (ecusson sur le dessus et au milieu à chaque extrémité) 

extinction des tableaux électroniques.

 
En cas de détérioration du matériel, une réparation ou contrepartie financière pourra être exigée.

Le dernier membre qui quitte la salle doit s’assurer que :
- Toutes les lumières et tous les appareils électriques sont bien éteints.
- La porte vitrée soit verrouillée.
- les stores et les fenêtres fermés.
- Le rideau métallique soit abaissé et verrouillé.

Article 16

La propreté des locaux est necessaire et si le club met en place un service de ménage, le maintien au jour le jour est l'affaire de tous. Des actions quotidiennes simples sont à la charge des adhérents afin de rendre l’accueil le plus agréable possible :
-Les poubelles doivent être vidées et nettoyées régulièrement.
-Les Toilettes et lavabos doivent être laissés propres 

-le local convivial doit être propre et rangé

-Les boites et bouteilles vides sont mises dans les poubelles prévues à cet effet En cas de renversement accidentel les tables et le sol doivent de suite être nettoyés

-ect...

Il est interdit :

-D’entreposer tout objet où véhicule dans la salle

-De manger dans l’enceinte du B.C.C en dehors du local (convialité ).

-D'amener et/ou d'entreposer des bouteilles de boisson alcoolisée pour sa consommation personnelle.

 
Article 17

Il est fortement recommandé à toutes les personnes fréquentant l’aire de jeu :
-De respecter le calme necessaire à la concentration des joueurs pendant les parties
-De respecter son adversaire ainsi que les joueurs des autres billards
-De limiter les parties à 1 heure en cas d’affluence
Article 18 

Les membres du conseil d’administration se réunissent sur demande du président . 

Les nouveaux membres inscrits pourront postuler à un mandat au Conseil d adminsitration du club à partir du premier renouvellement de leur adhésion.

Article 19 

Le B.C.C. offre à chacun la possibilité de se désaltérer via un distributeur de boissons « chaud et froid ».
Le prix de la consommation est fixé à chaque Assemblée Générale Ordinaire

La caisse de l'espace dit de « consommation » est placé sous l‘autorité et la responsabilité du membre en charge de la structure d’accueil et du trésorier de l’association.

Article 20
Le B.C.C. pourra participer dans la mesure des possibilités de sa trésorerie aux frais de compétitions pour tous joueurs engagés en F.F.B, dans tout les cas la participation financière ne pourra intervenir que sur présentation de facture ou de justificatifs dûment contresignée par le président .Les bases de calcul des frais de participation sont :

repas : 25€/repas  

hotel type 2 étoiles : 60€/nuité et petit dej.

Frais de déplacement : base billet de train SNCF ou 0.24€ /km

 Le comité exécutif du B.C.C. en fonction de l’état de sa trésorerie et des résultats remarquables obtenus se reserve la possibilité de prévoir des récompenses sous la forme de cadeaux personnalisés 

Article 21

Le matériel informatique est strictement réservé à l’activité du club et dont l’accès est exclusivement limité aux membres du comité directeur .
Article 22

La structure d’accueil du club est strictement réservée à la pratique des disciplines du billard français. 

Tous les autres jeux dits « d’esprits » sont tolérés mais dans tout les cas , ces activités doivent respecter le calme necessaire à une salle de billard .

Pour faire valoir ce que de droit.